Opérations comptables

Elle est faite en 2 exemplaires par le fournisseur au moment de la vente. Elle est gratuite et a garder 10 ans.
Mentions obligatoires:

• Identité du vendeur ( nom/dénomination et adresse de l'entreprise, forme juridique et montant du capital, SIREN + RCS + ville du Tribunal de Commerce, mention relative au centre de gestion agréé, numéro intracommunautaire d'identification à la TVA)
• Identité de l'acheteur: nom et adresse du client, numéro intracommunautaire si nécessaire
• Autres mentions: (numéro d'ordre du document, date de vente, date de réglement, quantité, nature et caractéristiques précises, prix HT en EUR, RRR escompte, Taux TVA, prix TTC, conditions d'escompte, taux pénalités retard, eventuellement exonération TVA

Transmission electronique possible selon 2 normes (dématérialisée EDI ou electronique signée)

• rabais (exceptionnel défaut du produit, non conformité)
• remise (habituelle calcul pourcentage du prix)
• ristourne (=Réduction de prix calculée sur l'ensemble des opérations avec un client sur une période donnée - figure sur facture d'avoir)

Prix brut HT - Réductions = Net commercial

Net Commercial -Escompte = Net financier

Montant HT d'un prix TTC: HT = TTC /(1+T) 1000 HT = 1196 TTC / (1+ 0.196)

A l'achat: achat de bien HT à 1200 EUR avec escompte de 50 EUR:

Chez l'acheteur:
607 Achat de marchandises                1200
44566 TVA sur autres biens et services    225,40
401        Fournisseurs                                      1375,40
765        Escomptes obtenus                                  50 
FA n

A la vente: vente de bien HT à 1200 EUR avec escompte de 50 EUR

Chez le vendeur
411 Clients                             1375,40
665 Escompte accordés                     50
707        Vente de marchandises                            1200
44571      TVA collectée                                     225,40
FA n

Facture:
Prix Brut HT
Rabais
1er Net
Remise
Net Commercial
Escompte
Net Financier=Montant HT
TVA
Net à payer = Total TTC

Le vendeur doit comptabiliser l'escompte et pas les R.R.R.
L'acheteur doit comptabiliser l'escompte et pas les R.R.R sauf si il achete des immobilisations ou un bien stocké, dans ce cas, il ne tient pas compte de l'escompte comme des R.R.R.Nouvelle regle 2011.

En cas de retour de marchandises, on ne fait pas payer le port mais les R.R.R et les escomptes.

4 styles de ports:

• franco de port (port inclus dans le prix - cela n’apparaît pas sur la facture du client)
• Port du (à la charge du client)
• Port forfaitaire (forfait payé par le client)
• Port payé: appel à un transporteur (on reporte le cout et la tva tels quel→ 2 TVA!)

Port forfaitaire (montant fixe ajouté au prix payé par le client):

Port payé (montant exact ajouté au prix): Achat du service transport a notre fournisseur

Lors de la vente au client:

En tant qu'acheteur

Transfert de propriété au client au départ ou a l'arrivé. Sur la facture : Vente stipulée "départ" ou "arrivée".
La difference? Si départ taux de tva 19.6, si arrivée taux de tva du port identique à la marchandise.

3 sortes d'emballages:

• perdus : usage unique → 60261 Emballages perdus
• récupérables et identifiables unité par unité (immo): prêtés et consignés 2186 Emballages récupérables
• récupérables mais non identifiables: prêtés et consignés 60265 Emballages récupérables non identifiables

Les emballages perdus sont facturés avec la marchandise.

Cote fournisseur:

• On consigne les emballages en ajoutant un prix d'emballage (sans TVA) a la facture du client
• Si le client restitue les emballages avec un prix de déconsignation inférieur. Il y a création d'un produit, le bonis, pour le fournisseur avec de la tva sur ce bonis (malis pour le client)
• Si le client ne restitue rien, ecriture d'emballage 6026 pour le prix de la consignation (ttc) avec TVA incluse 44566, 2 lignes fournisseurs

Le problème existe pour les emballages consignés. Vente avec consignation de l'emballage

Restitution au prix de consignation

Restitution a un prix de consignation inférieur (service payant)

Non restitution = vente de l'emballage

Comptabilisation côté client: Consignation

Restitution

Restitution à un prix inférieur

Non Restitution

Stock d'emballages: Stock final = Stock en magasin + Emballages consignés - Emballages à rendre (au coût d'achat)

Fait générateur (délivrance du service) et exigibilité de la taxe ne se font pas au même moment!

taxe exigible proportionnellement a l'encaissement (avance, acompte ou règlement pour solde) sauf option TVA sur les débits (à l'inscription de la dette auprès du client, cad à la facturation: "TVA acquittée selon les débits").

Avance ou acompte reçue par le fournisseur a)

b) TVA

Avance ou acompte versée par le client a)

b) TVA

Exemple: Mercier fait des travaux chez Poussar pour 2392 TTC TVA 19.6 Le 5 Nov Poussar paie un acompte de 40% Mercier envoie la facture le 2 dec et recoit le 9 dec un cheque pour solde

40% de 2392 = 2392*.4 = 956,80 TTC
956,80 / (1 +19.6/100) = 800 EUR HT
TVA = 956,80 -800 = 156,80 EUR
Reste à payer 1435,20 TTC
HT 1200
TVA restante : 235,20
Total HT: 2000
Total TVA: 392

Operations chez le fournisseur Mercier:

Si opté pour les débits: TVA classique Exemple France télécom

le dernier jour du mois:
44562,44566 sont crédités pour etre mis a zero.
44571 est débité pour etre mis a zero
Si il existe un 44567 credit de tva, on le crédite pour etre mis à zero (ou à niveau…)
On crédite 44551 TVA à décaisser si on doit de la TVA sinon on débite 44567 Credit de TVA à reporter

Le 15 du mois suivant, on paye la tva du. On débite le compte 44551 TVA à décaisser.

44551 et 44567 ne doivent pas avoir de centimes…Il faut gerer ca avec 758 Autres produits de gestion courante et 658 Autres Charges de gestion courante…

Remarque les comptes de TVA intra communautaires avec 12 ou 2 à la fin s'annulent à la fin du mois:
4452 TVA due intra-communautaire fonctionne comme 44571

Concernant la livraison de biens, la TVA collectée ou déductible n’apparaît qu' a la facturation et non pas au règlement! Pas de tva au moment de l'acompte, ici.

Concernant la livraison de services ou de travaux immobiliers, la TVA collectée ou déductible apparaît a chaque paiement ou règlement et pas à la facturation si l'on n' a pas l'option des débits Attention, il y a toujours de la TVA sur les acomptes quelle que soit l'option choisie → 4458

acompte en TTC!

Union européenne - 28 pays:

• Allemagne
• Autriche
• Belgique
• Bulgarie
• Danemark
• Espagne
• Finlande
• France
• Grèce
• Irlande
• Italie
• Luxembourg
• Pays-Bas
• Portugal
• Royaume-Uni
• Roumanie
• Suède
• Estonie
• Lituanie
• Lettonie
• Slovaquie
• Slovènie
• Pologne
• Malte
• Hongrie
• Chypre
• République Tchéque
• Croatie

Islande, Norvége et Suisse n'en font pas parti.
Monténégro et kossovo n'ont plus meme si ils sont dans l'euro…

intracommunautaires ou import-export

Obligations: Numéro d'identification européen + déclaration mensuelle d'échange de bien (DEB)
DEB à remplir dés le 1er euro pour les livraisons à partir de 460 000 pour les acquisitions

Utiliser les subdivisions spécifiques:
Pas 411 mais 41112!
Pas 707 mais 70712!

Attention: l'exigibilité de la tva est au 15 du mois suivant ou le plus souvent a la date de facturation si c'est avant le 15 de mois!

"Exonération de TVA" ainsi que les numéros d'identifications de l'acheteur et du vendeur sur la facture à ajouter pour la livraison

41112 Clients UE  XXXX d
70712  Ventes de marchandises intracommunautaires     XXXX c
Client FA n

TVA calculée et auto liquidée par l'acheteur!
La TVA est exigible au 15 du mois suivant la livraison ou en meme temps que la facture si la facture arrive avant.

• Facture reçue avant le 15

• Facture non reçue

Puis enfin reçue:

ATTENTION Compte avec 2 à la fin !!! N'existe parfois pas sur ton PCG

Lors de la facturation, tout doit être converti en euros sur la base du dernier cours de change à la date de facturation.
Lors du règlement,tout doit être converti en euros sur la base du dernier cours de change à la date de règlement.
→ Différences de change possible.

A la facturation:

A la livraison (Paiement de la tva aux douanes)

Si perte de change, augmentation du cours entre la facturation et le règlement:

Si gain de change, augmentation du cours entre la facturation et le règlement:

On ajoute 13:
411 → 41113
70x → 70x13
Mais pas la TVA de l'importation..
Rappel: Pas de TVA à l'exportation!
Ajouter "Exonération de TVA à l'exportation" sur la facture!

Si montant de l'encaissement > montant de la facture, gain de change.
Si montant de l'encaissement < montant de la facture, perte de change.

Si perte de change:

Si gain de change:

Cout d'acquisition des immobilisations = cout d'achat net (net de réduction commerciales et d'escomptes) hors taxes+ Frais liés à l'acquisition

Frais liés a l'acquisition= cout directement attribuable pour la mise en place et la mise en état de fonctionner = frais de transport, frais d'installation, couts de preparation du site…+ frais de douane + TVA et taxes assimilées non récupérable
Sur option (choix irrévocable): commissions, frais d'acte, honoraires, droits d'enregistrements rémunération du transitaire

Un acompte sur immobilisation → 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
Il doit etre soldé à la facture

La TVA sur les véhicules de tourisme n'est pas récupérable
2182 Matériel de transport doit etre débité pour le montant TTC dans ce cas!

Une meme facture peut faire l'objet de 2 imputations
imprimante pour immobilisation et encre, papier pour charges

Les biens acquis gratuitement sont comptabilisés à leur valeur vénale estimée par la contrepartie d'un compte de produits exceptionnels.

cout de production=cout d'achat des matieres 1eres + Charges de production

charges de prod d'un logiciel = conception détaillée, programmation, tests et jeux d'essais, documentation

TVA exigible et déductible à la fois. Pas de TVA si production incorporelle.

On rempli le compte 72 Production immobilisé

Utilisation du compte 23? immobilisatrion en cours qui doit etre soldé à la mise en service.

Puis a la mise en service

Option à choisir: couts d'emprunts peuvent etre comptabilisés en charges ou au cout d'acquisition de l'immo. Option globale qui doit s'appliquer à tous les couts d'emprunts concernés.

décomposables = immeubles (ascenseur, chaufferie) , autocar (moteur , carroserie peuvent etre changées)

utilisation de sous comptes pour les immobilisations décomposées: 2131.1 Construction - Structure
2131.2 Construction - Composant monte-charge
2131.3 Construction - Composant chaufferie

titres (actions/obligations) que la société souhaite conservé durablement.

261 Titres de participation pour influencer ou controler l'entreprise émettrice (10% minimum)

273 titres immobilisés de l'activité de portefeuille = spéculation sans controle

autres titres immobilisés: 271/272 titres gardé durablement mais jugés non utiles à l'activité de l'entreprise

Sur option: les frais bancaires d'acquisition sont comptabilisés soit en charge soit intégrés au cout d'acquisition.
Option globale sur les titres.
Si frais non intégré, il faut débité le compte 6271 Frais sur titres
Pas de TVA sur titre mais TVA sur frais.
Histoire fiscale: frais obligatoirement intégrés dans le prix de revient et amortis sur 5 ans.

intérets dans le compte 762 PRoduits des autres immobilisations financières

On raisonne en catégorie de titres:
50301 pour X…
50302 pour Y…

gain à brève échéance

Acquisition

Revenus

Cession de VMP
Compte Intitulé Débit Crédit
512 Banque A+B
767 Produits nets sur cessions de VMP B
503 VMP actions A = VE=Valeur d'Entree en CUMP (compta) ou PEPS (fisc)
ou 506 VMP obligations

PC Pièce de caisse (ou reçu)
531 Caisse Son solde ne peut pas etre créditeur…
Son solde débiteur est porté au crédit des disponibilités.
Paiement en espèces jusqu'a 3 000 EUR si fiscalement en France ou professionnel
Max 15 000 EUR à l'étranger
Salaire max 1 500 EUR en espèces.

Un commerçant doit avoir un compte en banque, établissement de crédit ou un bureau de chèques postaux.

chèque tireur= celui qui rédige le chèque, le tiré = la banque, le bénéficiaire = touche les sous

CB = banque est exonérée de TVA sur les encaissements

Compte d'attente 5112 Chèques à encaisser

A la reception de l'avis de crédit (pas à la dépose du chéque)

Idem pour carte de crédit avec le compte 5115 Cartes de crédit à encaisser
Si commissions bancaires, c'est à mettre sur le compte 627 Services bancaires

512/514 si solde débiteur, c'est à mettre dans les disponibilités
sinon c'est à mettre dans Emprunts auprès des établissements de crédit

lettre de change = écrit (comme chéque mais à une date d'échéance)
lettre de change relevé papier = LCR
En général l'acceptation du tiré est demandé.
Fournisseur = tireur et bénéficiaire
Client = Tiré

Le Billet à Ordre (BO). Billet à ordre relevé (BOR) émis par le client (peu utilisé)

Chez le fournisseur:

client traite n

Chez le client:

fournisseur traite n

endossements…marginal

5113 effets à l'encaissement (envoi à la banque) Avant échéance

Après échéance

Affacturage:

Apres reception du bordereau d'affacturage

emprunts, subventions ou crédit-bail

(augmentation de capital, émission d'emprunt obligataire trop compliqué)

3 sortes d'emprunts:

• remboursement par amortissements constants
• remboursement par annuités constantes
• remboursement in fine

Emprunt de 80 000 EUR sur 8 ans à 6% amortissement constant:
amortissement constant = 80 000 / 8 = 10 000 EUR
intérêts = 80 000 * 6/100 = 4 800 EUR
annuité = 10 000 + 4 800 = 14 800 EUR

La Levée de l'option d'achat se comptabilise comme un achat.

salaires bruts + charges patronales

Bulletin de salaire electronique si accord du salarié depuis 2009.

durée légale du travail 151,67 h / mois soit 35 h /semaine.

Tranches du salaires: A , B ,C 
A = 3031 EUR
B= 4x A
C= 2x B = 8x A

L'employeur doit envoyer un bordereau récapitulatif aux différents organismes de recouvrement ( URSSAF, caisses adhérentes de l'ARRCO et/ou de l 'AGIRC) télédéclaration et télépaiement obligatoire si sommes versées sur un an sont supérieures à 100 000 EUR.

Quand payer?

. Si - de 10 salariés, trimestriellement avant le 15 du mois suivant
. Si - de 50 salariés, mensuellement avant le 15 du mois suivant
. Sinon, mensuellement avant le 5 du mois suivant

Déclaration annuelle des salaires à l'URSSAF avant le 1er février via le document DADS-U
La Déclaration Sociale Nominative mensuelle DSN va remplacer la DADS-U (janvier 2013)

Acompte ou avance à un salarié: compte 425 Personnel - Avances et acomptes
Ce compte est à solder avec la paie.

Enregistrement de la paie en 2 étapes étape 1: Constatation des salaires bruts

étape 2 : constation des retenues salariales

Réglement des salaires:

Charges patronales en deux étapes aussi: étape 1:

étape 2: réglement aux organismes sociaux

Pour le personnel intérimaire, il faut utiliser 6211 Personnel Intérimaire (et pas 641)
Pour le personnel détaché, il faut utiliser 6214 Personnel détaché ou prêté à l'entreprise (et pas 641)

Sécurité sociale inclus chômage → 431
Rémunérations du personnel = Salaires Bruts + indemnités transports 100% (a paris = 50% de la carte orange)
Retraites dans 437 Autres organismes sociaux
Salaire versé (rémunération due) 421 = 641 rémunérations du personnel- 421 charges salariales

6 étapes pour la paie:
étape 1: avances
étape 2: rémunération brute+indemnité de transport
étape 3: cotisations salariales
étape 4: paiement salaire
étape 5: cotisations patronales
étape 6: paiement organismes de recouvrements

Les régimes :

. régime du réel normal: régime du droit commun
. régime du réel simplifié: réservé aux petites entreprises (une seule déclaration par an) 
. régime micro-entreprises : réservé aux très petites entreprises qui bénéficient de la franchise de base (dispense de TVA)

Imprimé fiscal CA3 à remplir: opérations réalisées et les éléments du calcul de TVA
à remettre entre le 15 et le 24 du mois suivant.
->TéléTVA

Si TVA inférieure à 4 000, déclaration trimestrielle.

Pour le mois TVA Collectée sur les ventes (solde créditeur de 44571) + TVA sur acquisitions et achats de prestations intracommunautaires (solde créditeur de 4452) - TVA Déductible sur les acquisitions d'immobilisations (solde débiteur de 44562) - TVA sur les autres biens et services du mois (dont acquisitions et achats intracommunautaires) (soldes débiteurs de 44566 445(.) et 445662) = TVA à décaisser ou au crédit de TVA à reporter pour le mois M Les déductions sont possibles si justificatifs a la date limite de dépôt de la déclaration de TVA Si TVA Collectée + grande que TVA déductible → TVA à décaisser sinon crédit de TVA à reporter

régle Euro le plus proche.

Paiement de la tva

Crédit de TVA peut être remboursé pour les entreprises qui font une déclaration mensuelle si montant supérieur à 760 EUR (formulaire 3519).

TVA de groupe si option exercée exercice N → effectif au 1er jour de N+1
Les filiales font les déclarations mais pas le paiement (maison mère).

Au profit de l'administration fiscale (447) ou d'autres organismes collecteurs (46 ?) et en fonction du type d'impots/taxes sur revenus ou autres…

On a donc 4 combinaisons

631/447
633/46
635/447
637/46

3 Sortes de subventions:

. d'investissements (immo, a lon terme)
. d'exploitation 
. d'équilibre (compenser une perte globale pour l'entreprise)

Ce sont des produits exceptionnels dans le compte de résultat.

2 phases:  octroi de la subvention et encaissement

subvention d'investissement:

subvention d'exploitation:

subvention d'équilibre:

Encaissement de la subvention

Variation de Stock relatives aux achats= Stock Inital - Stock Final (Attention et non pas le contraire!)

Achats+/- Variation des stocks = Cout d'achat des marchandises vendues / Cout d'achat des matières 1eres consommées

Variation de stock relative aux produits fabriqués= Stock Final - Stock Initial ( opposé de variation de stock des achats…)

Production Vendue +/- Production Stockée = Production de l'exercice

Tableau de Synthése

Rubriques au début de l'exercice / Variations + / Variations - / Rubrique en fin d'exercice

Les comptes de passif sont des comptes de ressources (101,164,401), ils ont donc un solde créditeur. Le solde est porté au crédit.
Les comptes d'actifs sont des comptes d'emplois (2181, 2183,2184,370,411,512 et 530), ils ont donc un solde débiteur. Le solde est porté au débit.

Stock Final = Coût unitaire * Quantités recensées à l'inventaire

Les stocks de biens achetés sont évalués en coût d'acquisition.

Les stocks de produits et les en-cours de production sont évalués au coût de production.

Voir comptabilité analytique pour le calcul des coûts de production.

Coût unitaire moyen pondéré en fin de période = (Valeur du stock initial+Valeur des achats) / ( Quantité du stock initial + Quantité achetée)

Coût unitaire moyen pondéré après chaque entrée = (Valeur du stock précédent + Valeur des achats ) / (Quantité du stock initial + Quantité achetée )

aussi FIFO (=PEPS en francais)…

Variations des stocks (approvisionnements et marchandises = charges) = Solde Initial - Solde Final
Si solde débiteur ( positif) = augmentation des charges : consommation de stocks
Si solde créditeur (négatif) = diminution des charges : surstockage

Variations des stocks de produits (en-cours de production et produits) = Solde Final - Solde Inital (Inverse)
Si solde débiteur ( négatif) = diminution des produits : consommation de stocks
Si solde créditeur (positif) = augmentation des produits : surstockage

Coût d'achat des marchandises vendues (ou des matières premières et approvisionnements consommés) = Achats nets de rabais+- Variation des stocks de charges

Production de l'exercice = Production vendue +- Variation des stocks de produits

Charges:
Consommation= SI+Achats -SF

Produits:
SI + Production – Ventes = SF

Pour les livraisons de services, option des débits choisi par mon fournisseur: C'est écrit sur la facture que j'ai recu.
L'exigibilité de la TVA comme pour les livraisons de biens corporels
L'acheteur, nous, on peut déduire la TVA meme si on ne paie pas de suite.→ TVA sur compte d'attente 4458 pour fournisseur 401
Lui doit enregistrer de la tva collectée 44571 meme si il ne l'a pas
sinon droit commun, on met de la TVA déductible à chaque fois que je paie

compte d'attente de tva 4458.