Partie Compta générale

23-24-25-26-27 Sept 2013 Espace Chevreuil - 97 avenue de la Liberté Nanterre - Salle A Place 161 puis 83

Définition de la compta

La compta enregistre toutes les opérations que l'entreprise réalise avec des tiers. Il est ainsi possible de connaitre avec exactitude a une date donnée le patrimoine de l'entreprise ou son bilan et son activité cad son compte de résultat.

La comptabilité française se base sur le plan comptable général qui tent peu à peu vers les normes internationales IAS et IFRS. (IFRS notion de juste valeur - norme européenne obligatoire pour les sociétés cotées (notion de publique) contre US GAAP - rapprochement en cours - but augmenter la confiance suite a Enron, pas de goodwill, IAS 39 critiqué remplacé en partie par IFRS 9, volatilité sur le compte de résultat et le bilan, intégration des valeurs de marché, IFRIC pour aider à interpréter les principes (pas de régles comme US GAAP), ajhout au bilan et compte de résultat et annexe (ou notes annexes) un état de variation de capitaux propres, un tableau des flux de trésorerie) http://business.lesechos.fr/directions-financieres/enjeux/10-idees-fausses-sur-les-ifrs-4686.php En vue d’atteindre les objectifs sus énumérés, les normes Ias-Ifrs intègrent des principes généraux qui s’inscrivent en porte-à-faux avec certains principes appliquées dans le cadre comptable français. Il s’agit notamment des principes de la prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique et l’évaluation des actifs à la "juste valeur", au lieu du coût historique.

Une entreprise est un agent économique dont la vocation est d'acquérir et de combiner des facteurs de productions (matériels ou humains) dans le but de produire et vendre des biens ou des services sur un marché a d'autres agents économiques (entreprises, état ou personnes). L'entreprise est supposée générer des revenus (profits, salaires, intérêts…) qui sont redistribués aux entrepreneurs, associés, actionnaires, salariés, préteurs. Elles sont différentes par leurs tailles, leur forme juridique et leur activité: commerciales, industrielles, de service, agricoles.

La partie double: c'est l'enregistrement d'une opération dans un compte de trésorerie et dans un compte de tiers.

La comptabilité c'est: * un outil de contrôle des opérations * un moyen de preuve juridique en cas de litige * une obligation légale * un moyen de calcul de l'assiette des impots * une source d'information d'ordre financier sur la situation et l'évolution de l'entreprise * une aide à la prise de décision

Article 120-1 du PCG Plan comptable général: La compta est un système d'organisation de l'information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entité à la date de clôture.

La finalité de la compta est de produire 3 documents:

Bilan = A une date donnée, l' état du patrimoine. Il permet d'apprécier:

Le Compte de résultat = résumé de l'activité de l'entreprise sur 1 an. Il permet :

  1. d'expliquer la formation du résultat de l'exercice en récapitulant les source d'enrichissement et d'appauvrissements (produits contre charges).
  2. d'apprécier la rentabilité de l'entreprise

L'annexe= état comptable qui comporte des infos significatives dont l'objectif est de compléter et d'expliquer le contenu du bilan et du compte de résultat. L'annexe est formée de commentaires rédigés et de tableaux.

Les deux travaux de la compta générale:

  1. Traduction comptable des opérations courantes: enregistrement journalier des faits comptables sur un exercice = une période de 12 mois
  2. Traduction comptable des opérations de fin d'exercice: Recensement des éléments du patrimoine de l'entreprise, détermination du résultat exact en fin d'exercice et production des documents de synthèse (bilan+compte de résultat +annexe)

Les garants de l'intégrité du système d'information comptable sont les experts-comptables et les commissaires aux comptes. Il est interdit à un commissaire aux comptes de tenir la compta d'une boite et de la gérer en meme temps. L'expert comptable peut jouer le role de tiers de confiance pour les particuliers pour la partie fiscale.

Les missions de l'expert-comptable sont: réviser l'ensemble de la comptabilité, attester la régularité et la sincérité des comptes annuels, aider les entreprises à tenir et organiser leur comptabilité et à établir les comptes annuels, accompagner la création d'entreprise, conseiller les dirigeants tant sur le plan financier que juridique et assister les personnes physiques dans leurs démarches déclaratives de nature fiscale, sociale et administrative.

Sources législatives de la normalisation comptable

  1. Code du commerce
  2. réglements de l'ANC
  3. PCG
. ANC = Autorité des normes comptables
. OEC=Ordre des Experts comptables
. CNCC=Compagnie nationale des commissaires aux comptes
. H3C=Haut conseil du commissariat aux comptes
. AMF=Autorité des marchés financiers
. IASB=International Accounting Standards Commitee Board
. Institutions Européennes= Commission Européenne et Conseil de l'Union européenne

Comptabilité par engagements = enregistrement des opérations comptables à leur date d'engagement et non de règlement.

AV: Avoir
AMTS : Amortissement
BO : Billet à Ordre
C : Crédit
CA : Chiffre d'affaires
CMUP: cout moyen unitaire pondéré
CRDS: Contribution de remboursement de la dette sociale
CSG: Contribution Sociale généralisée
D: Débit
DAP: Dotation Aux Provisions
DOTS: Dotations
EURL: Entreprise unipersonnelle à Responsabilité Limitée
FA: Facture
GLA: Grand Livre Auxiliaire
IFA: Impot Forfaitaire Annuel
IS: Impots sur les Sociétés
JD: Journal Divisionnaire
LC: Lettre de Change
Mses: Marchandises
N : Exercice en cours
N-1: Exercice précédent
N+1: Exercice Suivant
OD: Opérations Diverses
PCG: Plan Comptable Général
PROV: Provisions
RAP: Reprise sur Provisions
RRR: Rabais, Remise et Ristournes
RSI: Régime Simplifié d'Imposition
SA: Société Anonyme
SARL: SA à Responsabilité Limitée
SC: Solde Créditeur
SD: Solde Débiteur
SF: Stock Final
SI: Stock Initial
TCA: Taxes sur le CA
TTC: Toutes Taxes Comprises
TVA: Taxe sur la Valeur Ajoutée
VA: Valeur Actuelle
VMP: Valeurs Mobilières de Placement
VO: Valeur d'Origine
VNC : Valeur Nette Comptable
VCN: Valeur comptable nette

Les Principes

  1. 120-1. Image fidèle, comparabilité, continuité de l'activité
  2. 120-2. Régularité, sincérité
  3. 120-3. Prudence
  4. 120-4. Permanence des méthodes

fidé-compara-conti.acti
regul-sinc
pruden
perma.meth

fc cars ppm

Facture

Adresse complète + Numéro SIREN Numéro RCS + Ville Tribunal
Facture (d'avoir) numéro

Prix Brut 
Remise x
Premier Net
Remise y
Net Commercial
Escompte z
Montant HT
TVA t% 
Net à payer

Bilan

Bilan
Actif / Passif

Dans Actifs:Actifs Immobilisés/Actifs Circulants

Dans Actifs/Immobilisés: Classe 2 
Immobilisations Incorporelles/Corporelles/Financiéres

Dans Actifs/Circulants: Classe 3,4,5
Stock et encours (clients), VMP, Disponibilités

Dans Passifs:
Capitaux Propres 1+Resultat (Positif ou négatif = Actif - Passif Provisoire)
Dettes: Dette Financiére 1, Dette d'exploitation (fournisseurs) 4 , Autres Dettes 5


Actif-Passif = Résultat du bilan

Il existe des bilans avant répartition du résultat (le résultat de l'exercice apparait dans les capitaux propres) et des bilans après répartition du résultat (le résultat de l'exercice n'existe plus). La répartition du résultat consiste à ventiler le résultat de l'exercice dans les différents postes indiquées: réserves, dividendes, Report.à.Nouveau.

Bilan
Actif Exercice N Exercice N-1
Brut Amortissements et dépréciations à déduire Net Net
Actif Immobilisé: classe 2
Total I
Actif Circulant
Classe 3: Stock
Classe 4: Créances
Classe 5 : Comptes financiers (Disponibilités)
Total II
Charges à répartir sur plusieurs exercice III
Primes de remboursement des emprunts IV
Ecarts de conversion Actif (V)
Total général I+II+III+IV+V
Passif Exercice N Exercice N-1
Capitaux propres Comptes 10 et 14
dont +-Résultat
Total I
Provisions Compte 15
Total II
Dettes
Comptes 16
Classe 4 et 5
Total III
Ecarts de conversion Passif (IV)
Total général I+II+III+IV

Trucs:

. Provisions pour risques 151 à part, tout le reste 15 dans provisions pour charges
. Attention aux impots! Calculer le reste des impots= Impots de l'année - 444 (les 4 quarts déjà payés)
. La ligne dette sociale et fiscale contient les salaires dues, les charges sociales et le reste des impôts!

A respecter:
Pour les actifs immobilisés:
Valeur nette comptable = Valeur d'origine - Amortissements cumulés - Dépréciations éventuelles

Pour les actifs circulants:
Valeur actuelle = Valeur comptable - Dépréciation


Compte de Résultat

Compte de résultat

Actif (charges) / Passif (Produits)

Cote actif:
Charges d'exploitation: 60 à 65 (+681)
Charges financiéres: 66 + 686
Charges Exceptionnelles: 67+687
Impots sur les bénéfices:
Résultat de l'exercice (bénéfice): 120
Total Général
Coté Passif:
Produits d'exploitation: 70 à 75
Produits Financiers: 76+786
Produits Exceptionnels:77+787

Résultats de l'exercice (Perte):129
Total Général

Résultat = Bénéfice si Produits >Charges sinon Perte

Compte de résultat
Charges(hors taxes) Exercice N Exercice N-1
Charges d'exploitation
Achat de marchandises 607-6097
Variation des stocks 6037
Achats de matières premières et autres approvisionnements 601-6091+602-6092
Variation des stocks 6031+6032
Autres achats et charges externes * 604+605+606 -609 +61-619 +62-629
Impôts taxes et versements assimilés 63
Salaires et traitements 641+644 +648
Charges sociales 645+646+647
Dotations aux amortissements et dépréciations
Sur immobilisations: dotations aux amortissements 6811+6812
Sur immobilisations: dotations aux dépréciations 6816
Sur actif circulant: dotations aux dépréciations 6817
Dotations aux provisions 6815
Autres charges 65 (sauf 655 quote-part commun)
Total I xx1
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun 655
Total II xx2
Charges financières
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 686
Intérêts et charges assimilés 66 sauf 666 et 667 ci-dessous
Perte de change 666
Charges nettes sur cessions de VMP 667
Total III xx3
Charges exceptionnelles
Sur opérations de gestion 671
Sur opérations de capital 675+678
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 687
Total IV xx4
Participation des salariés aux résultats (V) 691
Impôts sur les bénéfices (VI) 695+689?+698+699
Total des charges I+II+III+IV+V+VI
Solde créditeur = bénéfice
Total Général
*y compris
Redevance de crédit-bail mobilier 6122
Redevance de crédit-bail immobilier 6125
Compte de résultat
Produits (hors taxes) Exercice N Exercice N-1
Produits d'exploitation
Vente de marchandises 707-7097+ partie 708
Production vendue (bien et services) 701+…+706-7091…7096+autre partie 708
Sous Total A: Montant net du CA
dont à l'exportation
Production stockée 713
Production immobilisée 72
Subventions d'exploitation 74
Reprises sur dépréciations, provisions (et amortissements), transfert de charges 781+791
Autres produits 75 sauf 755 Quote-Part
Sous-total B
Total I = A+B
Quote-parts de résultats sur opérations faites en commun (II) 755
Produits financiers
De participations 761
D'autres immobilisations financières 762
Autres intérêts et produits assimilés 763+764+765+768
Différences positives de change 766
Produits nets sur cessions de VMP 767
Reprises sur dépréciations, provisions, transfert de charges 786+796
Total III
Produits exceptionnels
Sur opérations de gestion 771
Sur opérations de capital 775+777+778
Reprises sur dépréciations, provisions, transfert de charges 787+797
Total IV
Total des produits I+II+III+IV
Solde débiteur = perte
Total Général

Trucs:

. Bien ajouter les lignes dotations et reprise dans les bonnes catégories
. Regrouper les matières premières avec les autres approvissionnements
. 707 en premier 
. Bien enlever les RRR 
. Mettre a part les quote-parts
. Perte de change 666 et Charges nettes sur cessions de VMP 667 a part
. "Autres intérêts et charges/produits assimilés"
. "Production vendue"

PCG

Pour un escompte hors facture, ne pas oublier de comptabiliser la TVA!

Dans les comptes 6, On rempli la colonne C → solde Débiteur.
Dans les comptes 7, On rempli la colonne D → solde Crediteur.

5 titres dans le PCG
I - Objet et Principe de la compta
II - Définitions des actifs, des passifs,des produits et des charges
III - Règles de compta et d'évaluation
IV - Tenue, Structure et fonctionnement des comptes
V - Documents de synthèse

Principe d'image fidèle (lié aux principes de régularité et de sincérité → annexe pour expliquer), de comparabilité (du à la permanence des méthodes, indépendance des exercices) et de continuité de l'activité (perspective que l'entité continue son activité)
Principe de régularité et de sincérité
Principe de prudence (constate les moins values latentes et uniquement les bénéfices réalisés avant la cloture)
Principe de permanence des méthodes (pas de modifications pour une bonne cohérence)

8 classes: 5 pour le bilan (de 1 à 5), 2 pour le compte de gestion (compte de résultat 6 et 7) et 1 pour classe spéciale (8)
1 chiffre = une classe
2 chiffres = un cadre comptable
3 chiffres ou + = un compte d'ordre

solde jamais négatif

Analyse des opérations sur compte

Quel est le type d'opération?
Quel est le moyen de financement? Ressource
Quel est l'utilisation du financement? Emploi
Quel est l'incidence sur le patrimoine? Appauvrissement, Enrichissement ou Modification de Structure?

La partie double

Résultat = Produits-Charges = Actif -Passif
R = P-C = A-P

Charges+Actif = Produits+Passif
C+A = P+P

La Balance

Le Journal

-                — Date — Reports: Débit - Crédit -
Numéro du PCG - Intitulé du compte    -  XXX -        -
Numéro du PCG -    Intitulé du compte -      -  XXX   -
                - Document justifiant l'opération (Libellé)

Le Grand Livre

Le Grand Livre = Plusieurs Grands Livres Auxiliaires (Clients et Fournisseurs)

Débit   Numéro du compte + Intitulé  Crédit
——————————————-
(24) xxx               -         YYY (28)
(27) XX3               -         YY2 (30)
—————————————-
TD XXX2               -         YYYZ TC
SC                ou        SD
——————————————
           

Le Grand Livre Auxiliaire Fournisseur

Débit   Nom du fournisseur  Crédit
——————————————-
(24) xxx               -         YYY (28)
(27) XX3               -         YY2 (30)
—————————————-
TD XXX2               -         YYYZ TC
SC                ou        SD
——————————————
           

Le Grand Livre Auxiliaire des clients

Débit   Nom du client  Crédit
——————————————-
(24) xxx               -         YYY (28)
(27) XX3               -         YY2 (30)
—————————————-
TD XXX2               -         YYYZ TC
SC                ou        SD
——————————————
           

La Balance

La Balance Générale
Numéro et Intitulé des comptes       -     Mouvements         -      Solde             -
Numéro + Intitulé des comptes        -  Débit    -  Crédit    -  Débiteur -  Créditeur -
…
Totaux
La Balance Auxiliaire Fournisseur (ou Client)
Nom       -     Mouvements         -      Solde             -
Nom       -  Débit    -  Crédit    -  Débiteur -  Créditeur -
…
Totaux

A savoir